Retrouvez ici une sélection de ressources dédiées aux compagnies, lieux intermédiaires et à leurs équipes : mesures de soutien, engagements et actualités du secteur, infos pratiques.
Nous actualisons cette page régulièrement.
Dernière mise à jour le 20 mai 2020.
Réouverture progressive des lieux et remise en route d’activités
- Aide pour la reprise d’activité et l’accueil du public : salles de spectacle, ateliers d’artistes, ateliers partagés, résidences, activités artistiques dans le champ du spectacle vivant… (par le ministère de la Culture)
- Protocole national de déconfinement. (par le ministère du Travail)
- Feuille de route pour la reprise d’activité. (par la SSTI33)
Associations et entreprises culturelles
Des Fonds d’urgence déployés à plusieurs niveaux :
- Fonds de solidarité : Etat et Région Nouvelle-Aquitaine
- Retrouvez toutes les données pratiques ici. (informations, éligibilité, dépôt des dossiers)
- Le Fonds de solidarité pas à pas.
- Retrouvez le décret et l’ordonnance du gouvernement.
- Région Nouvelle-Aquitaine : ressources et communiqué de suivi sur l’aide régionale .(23/03/2020)
Note / 2 volets constituent le Fonds national de Solidarité.
Volet 1 (au niveau de l’Etat) : mise à jour du 20 avril / Élargissement des bénéficiaires : baisse de chiffre d’affaire ramenée de 70% à 50% dès le mois de mars.
Volet 2 (au niveau de la Région) : soutien aux entreprises et associations confrontées à une rupture de trésorerie. - Fonds de soutien d'urgence aux associations : Région Nouvelle-Aquitaine
- Un fonds venant compléter les mesures de l’Etat, pour les associations de 1 à 50 salariés (ETP) rencontrant un besoin conjoncturel de trésorerie menaçant la continuité du/des emploi.s. Critères et documents en téléchargement ici.
- Fonds d'aide associatif : Département de la Gironde
- Plus d’informations (IDDAC).
- Ressource 1 : procédure, calendrier, critères.
- Ressource 2 : formulaire de demande d’aide.
Note / Dépôt des dossiers jusqu’au 1er juin 2020.
- Fonds d'urgence pour les petites entreprises et les associations : Bordeaux Métropole
- Le plan d’urgence déployé par Bordeaux Métropole est consultable ici.
Note / Dépôt des dossiers à partir du 11 mai 2020.
- Fonds de soutien exceptionnel aux associations : Ville de Bordeaux
- Modalités et formulaire pour le dépôt des dossiers ici.
- Ville de Bordeaux : communiqué aux opérateurs culturels. (27/03/2020)
- Fonds d'Urgence pour le Spectacle vivant privé : ministère de la Culture et Ville de Paris
- Informations, modalités de dépôt des dossiers ici.
- Permet la prise en charge à hauteur de 15 % des montants HT des contrats des représentations annulées pour cause de COVID19 et pour lesquelles un engagement avait été pris avant le 14 mars 2020.
- S’adresse aux structures titulaires de la Licence 2, intervenant dans les champs du théâtre, de la danse, du cirque ou des arts de la rue, et non conventionnées par l’Etat et/ ou les Collectivités territoriales. S’adresse aux structures ne percevant aucune subvention publique, ou percevant uniquement des subventions publiques au projet, sans conventionnement à l’année avec l’Etat et/ou les collectivités territoriales.
- En partenariat avec l’ADAMI et l’ASTP.
Mesures, dispositifs, ressources :
- Activité partielle
- La demande d’indemnisation pas à pas : tutoriel.
- Retrouvez ici la plateforme dédiée à l’activité partielle et le simulateur en ligne.
- Pôle Emploi : FAQ – Chômage partiel.
- Audiens : article sur les mesures en faveur des associations et entreprises culturelles.
- Levée de la clause ''service fait''
La levée de cette clause permet aux collectivités d’honorer les activités et spectacles annulés.
- Plus d’informations ici. (FNCC)
- Ordonnance.
- Circulaire du Premier Ministre pour d’adaptation des règles pour le maintien des subventions publiques. 06/05/2020
- Jurisculture : modèles de fiches de paie artistes/techniciens, avec/sans maintien du salaire.
- Portail de l’Economie, des Finances, de l’Action et des Comptes Publics : les mesures de soutien aux entreprises.
- Audiens : mesures exceptionnelles.
- DIRRECTE : mesures prises pour les associations.
- Employeurs culturels face à l’impact de la crise du coronavirus : FAQ.
- Petit Guide de Survie pour les Associations, coordonné par Kogito Association.
- Webinaire l’Agence A. Nouvelle-Aquitaine| Equipes artistiques : comment faire face à la crise du COVID-19 ? Replay. 08/04/2020
Intermittents
Mesures, procédures, ressources :
- Décret du 5 mai 2020 actant l’éligibilité des dates reportées à l’activité partielle.
- Décret du 16 avril 2020.
- Décret du 14 avril 2020.
- Audiens : communiqué sur les mesures prises en faveur des intermittents. 20/03/20
- Ministère de la Culture et du Travail : communiqué sur les premières mesures à destination des intermittents et salariés du secteur culturel. 19/03/20
- Webinaire par l’Agence A. Nouvelle-Aquitaine | COVID-19 : l’intermittence en question. Replay. 16/04/2020
- Vidéo explicative par la Coordination des Interluttants 59/62 : le chômage partiel pour les intermittent.e.s.
- Pôle emploi
- FAQ – Mesures pour les intermittents du spectacle.
- FAQ – Activité partielle et intermittents du spectacle.
- Procédure d’actualisation pour les intermittents.
- Employeurs : informations GUSO et activité partielle.
- Culture Link : (vidéo) Covid-19 : intermittents du spectacle, ce que vous devez savoir, ce que vous pouvez demander. 18/05/20
- La scène : la boîte à outils des intermittents du spectacle.
- ARTCENA : FAQ – repères juridiques pour les intermittents.
- Pétition pour le renouvellement des droits des intermittents du spectacle. (par le Collectif Année Noire 2020)
- Lettre ouverte au Président de la République. (par le Collectif Culture en danger)
TPE et auto-entrepreneurs
- TPE, auto-entrepreneurs et libéraux : panorama des aides disponibles.
Engagements et actualité des organismes du secteur
- OARA : les 9 premières mesures prises en faveur des artistes et interprètes. 20/04/2020
- IDDAC : mesures de soutien aux compagnies et opérateurs partenaires.
- ADAMI : plan de 11,3 millions d’€ pour les artistes. 17/04/2020
+ maintien de l’aide financière attribuée sous condition du versement d’une indemnité aux artistes concernés. 03/2020 - SPEDIDAM : communiqué du 02/04/2020 + communiqué du 20/03/2020
Les commissions d’agrément sont suspendues. Les recettes initialement affectées à l’action culturelle sont basculées en reversement de droit à destination des artistes-auteurs.
Recensements et remontées
- Enquête ministérielle : mesurer l’impact socio-économique de la crise pour tous les acteurs culturels. (par le Ministère de la Culture)
- 3 enquêtes par la Fédération nationale des Arts de la rue : pour tous, pour les programmateurs, pour les producteurs.
- Enquête flash : Culture VS Covid-19 (par l’UFISC)
Publiée le 17 avril 2020 afin de compléter et d’affiner les résultats des autres enquêtes. - COVID – BAROMETRE : effets financiers de la crise en vue de négociations (par le SYNDEAC)
- Annulation de représentations (par le SCC)
- Artistes interprètes (par le SFA)
- Technique, administration, accueil (par la CGT)
- Impact sur les associations (par le Mouvement Associatif Nouvelle-Aquitaine)
- Impact sur les structures ESS (par la CRESS)
- Impact sur les Tiers-Lieux et sur les Lieux Intermédiaires (par France Tiers-Lieux)
Ressources des secteurs associatif, artistique et culturel
- Agences
Par l’Agence A. Nouvelle-Aquitaine :
- Base de ressources pour le secteur culturel.
- Webinaire | Télétravail, travail à distance : quels repères pour une pratique durable ? Replay. 14/05/2020
- Webinaire | COVID-19 : l’intermittence en question. Replay. 16/04/2020
- Webinaire | Equipes artistiques : comment faire face à la crise du COVID-19 ? Replay. 8/04/2020
- Réseaux et fédérations
- La CRESS : base de ressources.
- Le Labo de l’ESS : base de ressources.
- Le Mouvement Associatif : Plaidoyer : du diagnostic aux mesures d’urgence.
- Association Opale : panorama des mesures et sélection de ressources.
- Fédération nationales des arts de la rue : les fiches pratiques de la Fédé.
Thématiques : droit des salariés, Fonds de solidarité, activité partielle, levée de la clause « service fait », clause particulière, spectacle annulé : quelles possibilités ?… - FESAC : lettre ouverte au Premier Ministre. 21/04/2020
- COFAC : note d’impact sur le secteur artistique et culturel en Nouvelle-Aquitaine. 31/03/2020
- Syndicats
- CGT : communiqué du 7 mai 2020.
+ communiqué du 15 avril 2020. - Lettre ouverte au Président de la République. 06/05/2020
- SFA : communiqué du 17 avril 2020.
- UFISC : mobilisation, actualité, communiqués, base de ressources.
- SYNDEAC : actualité et communiqués.
- SYNAVI : propositions pour soutenir les structures indépendantes et leurs salarié.e.s précarisé.e.s. 03/04/20
- SYNAVI : article de ressources mis à jour régulièrement.
- SCC : base de connaissances mise à jour régulièrement.
- CGT : communiqué du 7 mai 2020.
- Presse
- Face à la paralysie du secteur, les intermittents du spectacle demandent une « année blanche », Sandrine Blanchard, Le Monde, 27/04, ici.
- Intermittents du spectacle : Le député Olivier Falorni attire l’attention de Muriel Pénicaud, Nicole Bertin, 23/04, ici.
- La Scène : La lettre du spectacle du 07/05/2020 est consultable ici.
- Kiosque des acteurs culturels : la presse professionnelle est mise en ligne gratuitement.
La Scène, La lettre du spectacle, Le Piccolo, Jurisculture…
Organisation du travail à distance et prévention
- Webinaire | Télétravail, travail à distance : quels repères pour une pratique durable ? Replay. 14/05/2020
- Fiches métiers, prévention coronavirus ici. (par les médecins du travail et l’AHI 33)
- Outil collaboratif regroupant pistes et outils pour faciliter le travail en équipe à distance. (par l’IDDAC)