Une sélection de ressources dédiées aux compagnies, lieux intermédiaires et à leurs équipes : mesures de soutien, engagements et actualités du secteur, infos pratiques.

Actualisation en cours – le 25 janvier 2021

En bref…

  • Dispositif UrgencESS : un aide financière ponctuelle pour les structures de l’ESS de 1 à 10 salariés. Dépôt des demandes via ce portail.
  • FUSV 2 : dépôt des demandes via ce portail.
  • Fonds de solidarité : revu à partir de janvier 2021 + les demandes d’aide pour décembre 2020 seront possible à partir du vendredi 15 janvier et jusqu’au 28 février.
  • Région Nouvelle-Aquitaine : Fonds d’urgence entreprises et associations. Dépôt des demandes possible à partir de la mi-janvier, jusq’au 31 janvier.
  • Activité partielle : les taux restent inchangés jusqu’au 31 janvier 2021 et son maintenus au delà de cette date pour le secteur culturel.
  • L’Afdas, Audiens et le CMB lancent : audaspro.org. La plateforme permet de simplifier l’accès aux mesures spécifiques à l’emploi et au Covid-19 développées par les trois partenaires.
  • FAQ synthétique du Gouvernement – mesures de soutien économiques. 27/11/2020
  • Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise. 29/10/2020

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Associations et entreprises culturelles

  • Fonds de solidarité
    • Fonds de solidarité : revu à partir de janvier 2021 + les demandes d’aide pour décembre 2020 seront possible à partir du vendredi 15 janvier et jusqu’au 28 février.
    • Fonds de solidarité, les nouvelles mesures : repères juridiques d’ARTCENA. 5/11/2020
    • Nouvelles modifications et calendrier pour octobre et novembre : explications. 4/11/2020
    • Décret 2020-1328 du 2 novembre 2020.
    • Le Fonds de solidarité pas à pas.
  • Exonération de cotisations patronales

    Les entreprises du secteur culturel y ont accès même si elles ne ferment pas, dont le chiffre d’affaire a subi une perte de 50% minimum.

    • La demande d’exonération plus en détails ici.
    • Plus d’informations sur le site de l’URSSAF.
  • Activité partielle
    • Activité partielle : les taux restent inchangés jusqu’au 31 janvier 2021 et son maintenus au delà de cette date pour le secteur culturel.
    • La demande d’indemnisation pas à pas : tutoriel.
    • Retrouvez ici la plateforme dédiée à l’activité partielle et le simulateur en ligne.
    • Pôle Emploi : FAQ – Chômage partiel.
  • FUSV 2
    • Les dépôt des demandes via ce portail.
      >> Les destinataires et conditions d’éligibilité sont les mêmes que pour le FUSV 1.
      >> Pour les compagnies, indemnisation à hauteur de 20 % du montant des contrats de représentations annulées, non prises en compte par le FUSV 1.
  • Fonds de compensation du spectacle vivant privé
    • ARTCENA : repères juridiques.
      > Fonds de compensation billetterie
      >> Demande à formuler avant le 31 janvier 2021.
      >> Compensation versée en une seule fois à hauteur de 15 % du montant HT des contrats de cession des représentations annulées et non reportées avant le 31 décembre 2020.
      > Fonds de compensation annulation
      31 janvier 2021 : pour les représentations programmées après octobre.
      >> Le taux de compensation varie de 20 à 40 % des recettes réalisées, selon le taux de fréquentation des représentations déclarées ; l’aide est versée en une seule ou deux fois, selon le calendrier de ces représentations.
  • Dispositif urgencESS
    • Dispositif UrgencESS : un aide financière ponctuelle pour les structures de l’ESS de 1 à 10 salariés. Dépôt des demandes via ce portail.
    • Vademecum des mesures de soutien pour les structures de l’ESS. 9/11/2020
    • Récapitulatif des mesures de soutien en faveur de l’ESS. 2/11/2020
    • Numéro d’information dédié aux structures ESS : 0806 000 245
      E-mail : infocovid.ess@cabinets.finances.gouv.fr
  • Région Nouvelle-Aquitaine : Fonds d'urgence entreprises et associations
  • FAQ synthétique du Gouvernement – mesures de soutien économiques. 27/11/2020
  • Portail de l’Economie, des Finances, de l’Action et des Comptes Publics : les mesures de soutien aux entreprises.
  • Audiens : mesures exceptionnelles. mise à jour le 04/01/2020
  • Employeurs culturels face à l’impact de la crise du coronavirus : FAQ.
  • Petit Guide de Survie pour les Associations, coordonné par Kogito Association.
  • Webinaire l’Agence A. Nouvelle-Aquitaine| Equipes artistiques : comment faire face à la crise du COVID-19 ? Replay. 08/04/2020

Intermittents

  • Pôle emploi
    • FAQ – Mesures pour les intermittents du spectacle.
    • FAQ – Activité partielle et intermittents du spectacle.
    • Procédure d’actualisation pour les intermittents.
    • Employeurs : informations GUSO et activité partielle.
  • Webinaire par l’Agence A. Nouvelle-Aquitaine |Intermittence et année blanche. Replay.  25/09/20
  • ARTCENA : FAQ – repères juridiques pour les intermittents.
  • Vidéo : Point sur la prolongation des droits suite au décret du 29 juillet.
  • Explication des règles de recalcul des droits au 31 août 2021.

Engagements et actualité des organismes du secteur

Ressources des secteurs associatifs, artistiques et culturels

  • Syndicats
    • CDAMAC : Centre d’assistance mutualisé arts et culture.
    • SYNAVI  : tous les mardis de 10h à 12h, une réunion pour répondre aux questions liées au mesures qui accompagnent l’épidémie.
    • SYNAVI : Communiqué 2e confinement : pas sans arts vivants et pas sans culture. 29/10/2020
    • SNSP : Lettre commune des organisations du spectacle adressée au Premier Ministre et aux ministres du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion et de la Culture. 22/10/2020
  • Réseaux et fédérations
  • Agences

    Par l’Agence A. Nouvelle-Aquitaine :

    • Base de ressources pour le secteur culturel.
    • Webinaire | Actualités des soutiens aux acteurs culturels en Nouvelle-Aquitaine. Replay. 9/12/2020
    • Forum Entreprendre dans la culture des 12 et 13 novembre 2020. Replay. 23/11/2020
    • Webinaire |Intermittence et année blanche. Replay.  25/09/20
    • Webinaire | Télétravail, travail à distance : quels repères pour une pratique durable ? Replay. 14/05/2020
    • Webinaire | COVID-19 : l’intermittence en question. Replay. 16/04/2020
    • Webinaire | Equipes artistiques : comment faire face à la crise du COVID-19 ? Replay. 8/04/2020
  • Centres de ressources
  • Presse
    • L’ensemble des publications de La Scène sont rendues accessibles gratuitement ici. (La Scène, La Lettre du Spectacle, Théâtre(s), Le Jurisculture, La Lettre de l’entreprise culturelle, Le Piccolo, Le Juriscène, Culturelink)

Mesures sanitaires en entreprise

  • Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise. 29/10/2020
  • Dispositif Objectif Reprise – appui pour les TPE et PME afin de gérer au mieux une reprise progressive.
  • Subvention de l’Assurance Maladie pour la prévention des risques de transmission (AMELI) 19/10/2020
  • « Plan d’action COVID-19 » : un outil en ligne gratuit pour protéger ses salariés (AMELI)
  • Aide pour la reprise d’activité et l’accueil du public : salles de spectacle, ateliers d’artistes, ateliers partagés, résidences, activités artistiques dans le champ du spectacle vivant… (par le ministère de la Culture)

Organisation du travail à distance et prévention

  • Webinaire | Télétravail, travail à distance : quels repères pour une pratique durable ? Replay. 14/05/2020
  • Fiches métiers, prévention coronavirus ici. (par les médecins du travail et l’AHI 33)
  • Outil collaboratif regroupant pistes et outils pour faciliter le travail en équipe à distance. (par l’IDDAC)