Retrouvez ici une sélection de ressources dédiées aux compagnies, lieux intermédiaires et à leurs équipes : mesures de soutien, engagements et actualités du secteur, infos pratiques.
Nous actualisons cette page régulièrement.

Dernière mise à jour le 2 juillet 2020.

Réouverture progressive des lieux et reprise d’activités

  • Dispositif Objectif Reprise – appui pour les TPE et PME afin de gérer au mieux une reprise progressive.
  • Aide financière de l’Assurance Maladie pour la prévention des risques de transmission (AMELI)
  • Guide pour la reprise d’activités. (CNEA et SYNOFDES)
  • Appui méthodologique pour la reprise d’activités dans le domaine du spectacle vivant. (par la région Auvergne Rhône-Alpes)
  • Aide pour la reprise d’activité et l’accueil du public : salles de spectacle, ateliers d’artistes, ateliers partagés, résidences, activités artistiques dans le champ du spectacle vivant… (par le ministère de la Culture)
  • Protocole national de déconfinement. (par le ministère du Travail)
  • Feuille de route pour la reprise d’activité. (par la SSTI33)

Associations et entreprises culturelles

Des Fonds d’urgence déployés à plusieurs niveaux :

Mesures, dispositifs, ressources :

  • Exonération de cotisations patronales
    • La demande d’exonération plus en détail ici.
    • Communiqué du gouvernement du 10 juin 2020.
  • Renforcement des mesures économiques - juin 2020
    • Communiqué de presse du gouvernement, 10 juin 2020
    • Informations de l’URSSAF
  • Activité partielle
    • Fiche ressource : dispositif exceptionnel de chômage partiel. (DIRECCTE) (actualisation au 3 juin 2020)
      >  » Dans le cadre du déconfinement, la prise en charge de l’indemnité d’activité partielle évolue au 1er juin 2020 pour les secteurs où l’activité économique reprend progressivement.
      En revanche, pour les entreprises du tourisme, restauration, culture et de l’événementiel pourront continuer de recourir à l’activité partielle dans les mêmes conditions qu’aujourd’hui jusqu’à la fin du mois de septembre 2020. »
    • La demande d’indemnisation pas à pas : tutoriel.
    • Retrouvez ici la plateforme dédiée à l’activité partielle et le simulateur en ligne.
    • Pôle Emploi : FAQ – Chômage partiel.
    • Audiens : article sur les mesures en faveur des associations et entreprises culturelles.
  • Levée de la clause ''service fait''

    La levée de cette clause permet aux collectivités d’honorer les activités et spectacles annulés.

  • Circulaire du Premier Ministre pour d’adaptation des règles pour le maintien des subventions publiques. 06/05/2020
  • Jurisculture : modèles de fiches de paie artistes/techniciens, avec/sans maintien du salaire.
  • Portail de l’Economie, des Finances, de l’Action et des Comptes Publics : les mesures de soutien aux entreprises.
  • Audiens : mesures exceptionnelles.
  • DIRRECTE : mesures prises pour les associations.
  • Employeurs culturels face à l’impact de la crise du coronavirus : FAQ.
  • Petit Guide de Survie pour les Associations, coordonné par Kogito Association.
  • Webinaire l’Agence A. Nouvelle-Aquitaine| Equipes artistiques : comment faire face à la crise du COVID-19 ? Replay. 08/04/2020

Intermittents

Mesures, procédures, ressources :

  • Amendement du 29 mai 2020 pour la prolongation des droits des intermittents jusqu’au 31 août 2021.
  • Décret du 5 mai 2020 actant l’éligibilité des dates reportées à l’activité partielle.
  • Décret du 16 avril 2020.
  • Décret du 14 avril 2020.
  • Audiens : communiqué sur les mesures prises en faveur des intermittents. 20/03/20
  • Ministère de la Culture et du Travail : communiqué sur les premières mesures à destination des intermittents et salariés du secteur culturel. 19/03/20
  • Webinaire par l’Agence A. Nouvelle-Aquitaine | COVID-19 : l’intermittence en question. Replay. 16/04/2020
  • Vidéo explicative par la Coordination des Interluttants 59/62 : le chômage partiel pour les intermittent.e.s.
  • Pôle emploi
    • FAQ – Mesures pour les intermittents du spectacle.
    • FAQ – Activité partielle et intermittents du spectacle.
    • Procédure d’actualisation pour les intermittents.
    • Employeurs : informations GUSO et activité partielle.
  • Culture Link : (vidéo) Covid-19 : intermittents du spectacle, ce que vous devez savoir, ce que vous pouvez demander. 18/05/20
  • La scène : la boîte à outils des intermittents du spectacle.
  • ARTCENA : FAQ – repères juridiques pour les intermittents.
  • Pétition pour le renouvellement des droits des intermittents du spectacle. (par le Collectif Année Noire 2020)
  • Lettre ouverte au Président de la République. (par le Collectif Culture en danger)

TPE et auto-entrepreneurs

Engagements et actualité des organismes du secteur

  • OARA : les 9 premières mesures prises en faveur des artistes et interprètes. 20/04/2020
  • IDDAC : mesures de soutien aux compagnies et opérateurs partenaires.
  • ADAMI : plan de 11,3 millions d’€ pour les artistes. 17/04/2020
    + maintien de l’aide financière attribuée sous condition du versement d’une indemnité aux artistes concernés. 03/2020
  • SPEDIDAM : communiqué du 02/04/2020 + communiqué du 20/03/2020
    Les commissions d’agrément sont suspendues. Les recettes initialement affectées à l’action culturelle sont basculées en reversement de droit à destination des artistes-auteurs.

Recensements et remontées

Ressources des secteurs associatif, artistique et culturel

  • Agences

    Par l’Agence A. Nouvelle-Aquitaine :

    • Base de ressources pour le secteur culturel.
    • Webinaire | Télétravail, travail à distance : quels repères pour une pratique durable ? Replay. 14/05/2020
    • Webinaire | COVID-19 : l’intermittence en question. Replay. 16/04/2020
    • Webinaire | Equipes artistiques : comment faire face à la crise du COVID-19 ? Replay. 8/04/2020
  • Réseaux et fédérations
  • Syndicats
  • Presse
    • Coronavirus : les diffuseurs du théâtre oscillent entre optimisme et crainte de la disparition des plus fragiles, Chloé Goudenhooft, Profession Spectacle, 02/06, ici.
    • Face à la paralysie du secteur, les intermittents du spectacle demandent une « année blanche », Sandrine Blanchard, Le Monde, 27/04, ici.
    • Intermittents du spectacle : Le député Olivier Falorni attire l’attention de Muriel Pénicaud, Nicole Bertin, 23/04, ici.
    • La Scène : La lettre du spectacle du 12/06 est consultable ici.
    • Kiosque des acteurs culturels : la presse professionnelle est mise en ligne gratuitement.
      La Scène, La lettre du spectacle, Le Piccolo, Jurisculture…

Organisation du travail à distance et prévention

  • Webinaire | Télétravail, travail à distance : quels repères pour une pratique durable ? Replay. 14/05/2020
  • Fiches métiers, prévention coronavirus ici. (par les médecins du travail et l’AHI 33)
  • Outil collaboratif regroupant pistes et outils pour faciliter le travail en équipe à distance. (par l’IDDAC)